Les contrats d’auteurs

Une législation et des rémunérations spécifiques

Objectif

Connaître les aspects primordiaux des contrats d’auteurs, comprendre leur économie, les différents types de rémunération et leurs modes de calcul ainsi que les usages et l’encadrement légal.

Intervenant

Valéry GUIBAL – Agent et Fondateur de l’agence FILM TALENTS
Diplômé de l’Ecole Centrale et titulaire d’un MBA de l’INSEAD, il commence sa carrière chez Air Liquide avant de devenir directeur financier de Flach Film. Co-fondateur de Films Distribution en 1999, dont il est encore associé, il fonde ensuite la chaîne Ciné Info. En 2004, il créé l’agence Film Talents, dont il est le gérant.

Contenu

Les différents types de contratS

les contrats d’option, d’adaptation, de scénariste, de réalisateur

Les contrats d’auteurs scénaristes

      • Le minimum garanti, fixe ou variable
      • Les étapes d’écriture
      • Le calendrier de règlement des droits d’auteur
      • La rémunération proportionnelle : quels sont les différents supports, qu’est-ce que le prix public, comment sont définis les pourcentages ?
      • La rémunération via les sociétés de perception et de répartition des droits (SPRD)
      • Les autres modes de rémunération, notamment après amortissement du coût du film
      • Les enjeux des clauses résolutoires
      • Les rendus de compte
      • Les impacts de la « cross collatéralisation» sur les contrats d’auteurs

        Les contrats de réalisateurs : auteurs et techniciens

      •  Les nouvelles contraintes liées à la convention collective
      •  Les équilibres à respecter entre salaire et droits d’auteur
      •  L’échéancier de paiement du salaire et des droits d’auteur

Durée

½ journée / 4 heures

Date

Lundi 28 septembre : 14h – 18h

À qui s’adresse cette formation ?

  • Aux producteurs, aux professionnels des services financiers et juridiques des sociétés de production ainsi qu’à l ’ensemble des intervenants prenant part au financement des films
  • Aux directeurs de production